Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PIEDS-NOIRS.
Numéro de dépôt :
1408206
Date de dépôt :
12/05/1987
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/1997
Présentation de la marque PIEDS-NOIRS.
Déposée le 12 mai 1987 par GERMAIN Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PIEDS-NOIRS. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PIEDS-NOIRS. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408206.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIEDS-NOIRS. est expirée depuis le 12 mai 1997.
GERMAIN Gérard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-42